lunette de montre

Design suisse · 144333 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
144333
Numéro de demande
2018-00642
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
15 nov. 2018
Enregistré
11 déc. 2018
Publié
14 déc. 2018
Protégé jusqu’au
15 nov. 2028
Prolongeable jusqu’au
15 nov. 2043
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.10.2023

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Intellectual Property Avenue Sàrl, Ruelle des Templiers 4, 1207 Genève → Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue du Pré-de-la-Fontaine 19, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 14 déc. 2018

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2018

Parties

Titulaire

Yvan Monnet

1213 Onex

Mandataire

Intellectual Property Avenue Sàrl

Rue du Pré-de-la-Fontaine 19, 1242 Satigny

Créateur

Yvan Monnet

Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.