Zweirad-Rahmenelement

Design suisse · 144341 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
144341
Numéro de demande
2018-00681
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-11 Moyens de transport et de levage
Déposé
6 déc. 2018
Enregistré
11 déc. 2018
Publié
30 nov. 2020
Protégé jusqu’au
6 déc. 2028
Prolongeable jusqu’au
6 déc. 2043
Priorité
EM 005328770 28.06.2018
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

  2. 30 nov. 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2020

  3. 30 nov. 2020

    Rectifié

    Designer
    Stefan Markus Schneider, Stuttgart → Sigmund Braun, Kusterdingen

    Publié dans Swissreg le 30.11.2020

Parties

Titulaire

Robert Bosch Gesellschaft mit beschränkter Haftung

Wernerstrasse 51, 70469 Stuttgart, DE

Mandataire

Scintilla AG

Postfach 632, 4501 Solothurn

Créateur

Sigmund Braun

Kusterdingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.