Neurostimulationsleiter
Design suisse · 144350 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144350
- Numéro de demande
- 2018-00658
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 24-03 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 22 nov. 2018
- Enregistré
- 11 déc. 2018
- Publié
- 14 déc. 2018
- Protégé jusqu’au
- 22 nov. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 22 nov. 2043
- Priorité
- EM 005288917-0001 30.05.2018
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 nov. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.11.2023
- 6 mars 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- DTS Zürich, Bahnhofstrasse 100, 8001 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 6 mars 2023
Transféré
- Titulaire
- GTX medical B.V., High Tech Campus 32, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas → ONWARD Medical N.V., Schimmelt 2-16, 5611 ZX Eindhoven, Pays-Bas
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → DTS Zürich, c/o Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, c/o Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → DTS Zürich, Bahnhofstrasse 100, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 déc. 2018
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.12.2018
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.