Stuhl
Design suisse · 144380 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144380
- Numéro de demande
- 2018-00705
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 12 déc. 2018
- Enregistré
- 11 janv. 2019
- Publié
- 15 janv. 2019
- Protégé jusqu’au
- 12 déc. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 12 déc. 2043
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 juin 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 15 janv. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.01.2019
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.