Zweirad-Motorengehäuse

Design suisse · 144388 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Design 7

Design 8

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
144388
Numéro de demande
2019-00003
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 8 designs
Classes
15-01 Machines
Déposé
2 janv. 2019
Enregistré
11 janv. 2019
Publié
15 déc. 2020
Protégé jusqu’au
2 janv. 2029
Prolongeable jusqu’au
2 janv. 2044
Priorité
EM 005433000 05.07.2018
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  2. 15 déc. 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2020

Parties

Titulaire

Robert Bosch Gesellschaft mit beschränkter Haftung

Wernerstrasse 51, 70469 Stuttgart, DE

Mandataire

Scintilla AG

Postfach 632, 4501 Solothurn

Créateur

Kai Oliver Boehnke

Bad Urach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.