coque de spa

Design suisse · 144427 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
144427
Numéro de demande
2019-00001
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
3 janv. 2019
Enregistré
28 janv. 2019
Publié
31 janv. 2019
Protégé jusqu’au
3 janv. 2029
Prolongeable jusqu’au
3 janv. 2044
Priorité
US 29/658,215 30.07.2018
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

coque de spa, reproduction 1coque de spa, reproduction 2coque de spa, reproduction 3coque de spa, reproduction 4coque de spa, reproduction 5coque de spa, reproduction 6coque de spa, reproduction 7coque de spa, reproduction 8coque de spa, reproduction 9

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  2. 31 janv. 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.