mouvement

Design suisse · 144450 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
144450
Numéro de demande
2019-00065
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
23 janv. 2019
Enregistré
12 févr. 2019
Publié
15 févr. 2019
Protégé jusqu’au
23 janv. 2029
Prolongeable jusqu’au
23 janv. 2044
Source
Swissreg

Designs

mouvement, reproduction 1mouvement, reproduction 2mouvement, reproduction 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.01.2024

  2. 18 juil. 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Alatron SA, Rue Fritz-Courvoisier 105, 2300 La Chaux-de-Fonds → Alatron SA, Rue de la Serre 106, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 18.07.2023

  3. 15 févr. 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2019

Parties

Titulaire

Alatron SA

Rue de la Serre 106, 2300 La Chaux-de-Fonds

Créateur

Daniel Spadini

Choulex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.