coques de spa
Design suisse · 144455 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144455
- Numéro de demande
- 2019-00032
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 14 janv. 2019
- Enregistré
- 12 févr. 2019
- Publié
- 15 févr. 2019
- Protégé jusqu’au
- 14 janv. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 14 janv. 2044
- Priorité
- US 29/658,212 30.07.2018
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 déc. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.12.2023
- 15 févr. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2019
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.