Stühle

Design suisse · 144476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
144476
Numéro de demande
2019-00082
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
30 janv. 2019
Enregistré
26 févr. 2019
Publié
28 févr. 2019
Protégé jusqu’au
30 janv. 2029
Prolongeable jusqu’au
30 janv. 2044
Priorité
EM 005631611 06.09.2018
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Stühle, reproduction 1Stühle, reproduction 2Stühle, reproduction 3Stühle, reproduction 4Stühle, reproduction 5

Design 2

Stühle, reproduction 1Stühle, reproduction 2Stühle, reproduction 3Stühle, reproduction 4Stühle, reproduction 5

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.02.2024

  2. 28 févr. 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.