Stuhl
Design suisse · 144477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144477
- Numéro de demande
- 2019-00095
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 5 févr. 2019
- Enregistré
- 26 févr. 2019
- Publié
- 28 févr. 2019
- Protégé jusqu’au
- 5 févr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 5 févr. 2044
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2023
- 28 févr. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.02.2019
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.