sculpture
Design suisse · 144486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144486
- Numéro de demande
- 2019-00100
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 6 févr. 2019
- Enregistré
- 26 févr. 2019
- Publié
- 28 févr. 2019
- Protégé jusqu’au
- 6 févr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 6 févr. 2044
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 23 sept. 2024
Prolongé
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Link 11 pieces → Link 11 pieces
- Description Design
- Date de radiation
- 29.08.2024 (supprimé)
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement (supprimé)
- Echéance de la protection
- 06.02.2024 → 06.02.2029
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 16 sept. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cedric Koukjian, rue Jacques-Dalphin 9bis, 1227 Carouge GE → Cedric Koukjian, rue Jacques-Dalphin 9, 1227 Carouge GE
Publié dans Swissreg le 16.09.2024
- 29 août 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Link 11 pieces → Link 11 pieces
- Description Design
- Date de radiation
- 29.08.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 06.02.2024 → 06.02.2024
Publié dans Swissreg le 29.08.2024
- 28 févr. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.02.2019
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.