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Design suisse · 144514 · Radié
Designs
Design 1 Butterfly
Design 2 Fantasia
Design 3 My Angel
Design 4 My Lady
Design 5 My lord
Design 6 Prince
Design 7 Princess
Design 8 Space Ship
Design 9 The Arrow
Design 10 The Castle
Design 11 The Crown
Design 12 The Eagle
Design 13 The Falcon
Design 14 The Palace
Design 15 The Peace
Design 16 The Queen Majesty
Design 17 The Sultan
Design 18 The Time
Design 19 The Wings
Design 20 The Yacht
Design 21 The Millennium Time
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144514
- Numéro de demande
- 2019-00105
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 21 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 11 févr. 2019
- Enregistré
- 12 mars 2019
- Publié
- 15 mars 2019
- Radié
- 4 sept. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 Butterfly → 1 Butterfly
- Description Design
- Date de radiation
- 04.09.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 11.02.2024 → 11.02.2024
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 15 mars 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.