Ringe
Design suisse · 144517 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144517
- Numéro de demande
- 2019-00075
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 27 janv. 2019
- Enregistré
- 12 mars 2019
- Publié
- 15 mars 2019
- Protégé jusqu’au
- 27 janv. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 27 janv. 2044
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design DENm001ch-1
Design DENm001ch-2
Design DENm001ch-3
Design DENm001ch-4
Design DENm001ch-5
Design DENm001ch-6
Design DENm001ch-7
Design DENm001ch-8
Design DENm001ch-9
Design DENm001ch-10
Design DENm001ch-11
Design DENm001ch-12
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.08.2024
- 23 août 2024
Prolongé
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- DENm001ch-1 → DENm001ch-1
- Description Design
- Date de radiation
- 22.08.2024 (supprimé)
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement (supprimé)
- Echéance de la protection
- 27.01.2024 → 27.01.2029
Publié dans Swissreg le 23.08.2024
- 22 août 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- DENm001ch-1 → DENm001ch-1
- Description Design
- Date de radiation
- 22.08.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 27.01.2024 → 27.01.2024
Publié dans Swissreg le 22.08.2024
- 16 févr. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- SPIERENBURG & PARTNER AG, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 15 mars 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2019
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.