Züge
Design suisse · 144520 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144520
- Numéro de demande
- 2019-00122
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 12-03 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 18 févr. 2019
- Enregistré
- 12 mars 2019
- Publié
- 15 mars 2019
- Protégé jusqu’au
- 18 févr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 18 févr. 2044
- Priorité
- CN 201830458769.7 18.08.2018CN 201830458770.X 18.08.2018CN 201830458776.7 18.08.2018
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.01.2024
- 15 mars 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2019
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.