jouets
Design suisse · 144525 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144525
- Numéro de demande
- 2019-00072
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 4 mars 2019
- Enregistré
- 12 mars 2019
- Publié
- 15 mars 2019
- Protégé jusqu’au
- 4 mars 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 4 mars 2044
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.03.2024
- 15 mars 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2019
Parties
Créateur
Ruzanna Tarverdyan
Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.