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Design suisse · 144571 · Radié
Designs
Design 1. The Royalty Collection - Taj
Design 2. The Royalty Collection - The Impra
Design 3. The Royalty Collection - Queen
Design 4. The Royalty Collection - Sir
Design 5. The Royalty Collection - Duke
Design 6. The Royalty Collection - Baron
Design 7. The Royalty Collection - Czar
Design 8. The Royalty Collection - Basha
Design 9. The Master Peace 3
Design 10. The Master Peace 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144571
- Numéro de demande
- 2019-00176
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 12 mars 2019
- Enregistré
- 10 avr. 2019
- Publié
- 15 avr. 2019
- Radié
- 5 oct. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1. The Royalty Collection - Taj → 1. The Royalty Collection - Taj
- Description Design
- Date de radiation
- 05.10.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 12.03.2024 → 12.03.2024
Publié dans Swissreg le 05.10.2024
- 15 avr. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.