bracelets de montre
Design suisse · 144574 · En vigueur
Designs
Design Bracelet 1
Design Bracelet 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144574
- Numéro de demande
- 2019-00165
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 8 mars 2019
- Enregistré
- 10 avr. 2019
- Publié
- 15 avr. 2019
- Protégé jusqu’au
- 8 mars 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 8 mars 2044
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 janv. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.01.2024
- 3 janv. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Nathan Gramage, Avenue du Gros-Chêne 29, 1213 Onex → Nathan Gramage, Chemin de Serroue 3, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 15 avr. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2019
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.