Leuchten
Design suisse · 144591 · Radié
Designs
Design Circular 01
Design Circular 02
Design Circular 03
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144591
- Numéro de demande
- 2019-00184
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 11 mars 2019
- Enregistré
- 10 avr. 2019
- Publié
- 30 sept. 2021
- Radié
- 4 oct. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Circular 01 → Circular 01
- Description Design
- Date de radiation
- 04.10.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 11.03.2024 → 11.03.2024
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 30 sept. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2021
Parties
Créateur
Tobias Brunner
Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.