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Design suisse · 144603 · Radié
Designs
Design 1- The Twins Male
Design 2- The Twins female
Design 3- The Royalty Collection - Prestige
Design 4- The Royalty Collection - The Diplomacy
Design 5- The Royalty Collection - The Kingdom
Design 6- The Royalty Collection - The wings of glory
Design 7- The Royalty Collection - The Highness
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144603
- Numéro de demande
- 2019-00223
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 28 mars 2019
- Enregistré
- 25 avr. 2019
- Publié
- 30 avr. 2019
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1- The Twins Male → 1- The Twins Male
- Description Design
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 28.03.2024 → 28.03.2024
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 30 avr. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.