Armbanduhren-Gehäuse, Zifferblätter
Design suisse · 144608 · En vigueur
Designs
Design 1247
Design 1414
Design 1099
Design ZB1
Design ZB2
Design ZB3
Design ZB4
Design ZB5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144608
- Numéro de demande
- 2019-00200
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 15 mars 2019
- Enregistré
- 25 avr. 2019
- Publié
- 30 avr. 2019
- Protégé jusqu’au
- 15 mars 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 15 mars 2044
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.03.2024
- 30 avr. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.