Rolltreppen, Rolltreppenbalustraden
Design suisse · 144699 · En vigueur
Designs
Design ID0070CH#01
Design ID0070CH#02
Design ID0070CH#03
Design ID0070CH#04
Design ID0070CH#05
Design ID0070CH#06
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144699
- Numéro de demande
- 2019-00321
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 12-05 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 21 mai 2019
- Enregistré
- 11 juin 2019
- Publié
- 14 juin 2019
- Protégé jusqu’au
- 21 mai 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 21 mai 2044
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 14 juin 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.06.2019
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.