montre, boîtier de montre
Design suisse · 144719 · En vigueur
Designs
Design LIXY 1
Design LIXY 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144719
- Numéro de demande
- 2019-00340
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 4 juin 2019
- Enregistré
- 25 juin 2019
- Publié
- 28 juin 2019
- Protégé jusqu’au
- 4 juin 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 4 juin 2044
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 14.01.2025
- 14 janv. 2025
Prolongé
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- LIXY 1 → LIXY 1
- Description Design
- Date de radiation
- 04.01.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement (supprimé)
- Echéance de la protection
- 04.06.2024 → 04.06.2029
Publié dans Swissreg le 14.01.2025
- 4 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- LIXY 1 → LIXY 1
- Description Design
- Date de radiation
- 04.01.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 04.06.2024 → 04.06.2024
Publié dans Swissreg le 04.01.2025
- 13 déc. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Mathieu Ferland, Rue des Forges 1, 1348 Le Brassus → Mathieu Ferland, Rue du Village 22, 1347 Le Solliat
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 28 juin 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.06.2019
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.