Sensor, Sensor-Montagegehäuse
Design suisse · 144744 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144744
- Numéro de demande
- 2019-00353
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-05 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 12 juin 2019
- Enregistré
- 11 juil. 2019
- Publié
- 15 juil. 2019
- Protégé jusqu’au
- 12 juin 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 12 juin 2044
- Priorité
- EM 005941689 21.12.2018
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 20 janv. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 20.01.2023
- 15 juil. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.