Armbänder
Design suisse · 144747 · Radié
Designs
Design Esquina
Design Golpe
Design Hueso
Design Ondas
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144747
- Numéro de demande
- 2019-00343
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 6 juin 2019
- Enregistré
- 11 juil. 2019
- Publié
- 15 juil. 2019
- Radié
- 8 janv. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Esquina → Esquina
- Description Design
- Date de radiation
- 08.01.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 06.06.2024 → 06.06.2024
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 15 juil. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2019
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.