Laternen
Design suisse · 144755 · Radié
Designs
Design 1. Ziege
Design 2. Hirsch
Design 3. Berg
Design 4. Rose
Design 5. Herz
Design 6. Sterne
Design 7. Hibiskus
Design 8. Steinbock
Design 9. Alpsegen
Design 10. Enzian
Design 11. Schmetterlinge
Design 12. Alphorn
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144755
- Numéro de demande
- 2019-00347
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 26-02 Éclairage
- Déposé
- 10 juin 2019
- Enregistré
- 11 juil. 2019
- Publié
- 15 juil. 2019
- Radié
- 10 janv. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1. Ziege → 1. Ziege
- Description Design
- Date de radiation
- 10.01.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 10.06.2024 → 10.06.2024
Publié dans Swissreg le 10.01.2025
- 15 juil. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2019
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.