lanternes, parties de lanternes
Design suisse · 144756 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144756
- Numéro de demande
- 2019-00357
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 26-02 Éclairage
- Déposé
- 14 juin 2019
- Enregistré
- 11 juil. 2019
- Publié
- 15 juil. 2019
- Radié
- 16 janv. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/674,169 19.12.2018
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 16.01.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 14.06.2024 → 14.06.2024
Publié dans Swissreg le 16.01.2025
- 15 juil. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.