objets d'ornement
Design suisse · 144771 · Radié
Designs
Design 1
Objets décoratifs composés notamment d'Edelweiss inclus dans un bloc de verre pouvant être rétroéclairé.
Design 2
Objets décoratifs composés notamment d'Edelweiss inclus dans un bloc de verre pouvant être rétroéclairé.
Design 3
Objets décoratifs composés notamment d'Edelweiss inclus dans un bloc de verre pouvant être rétroéclairé.
Design 4
Objets décoratifs composés notamment d'Edelweiss inclus dans un bloc de verre pouvant être rétroéclairé.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144771
- Numéro de demande
- 2019-00365
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 19 juin 2019
- Enregistré
- 26 juil. 2019
- Publié
- 31 juil. 2019
- Radié
- 21 janv. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Description
- Objets décoratifs composés notamment d'Edelweiss inclus dans un bloc de verre pouvant être rétroéclairé.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Objets décoratifs composés notamment d'Edelweiss inclus dans un bloc de verre pouvant être rétroéclairé. → Objets décoratifs composés notamment d'Edelweiss inclus dans un bloc de verre pouvant être rétroéclairé.
- Date de radiation
- 21.01.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 19.06.2024 → 19.06.2024
Publié dans Swissreg le 21.01.2025
- 31 juil. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.