Papierbemusterungen
Design suisse · 144839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144839
- Numéro de demande
- 2019-00467
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 05-06 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 21 août 2019
- Enregistré
- 10 sept. 2019
- Publié
- 13 sept. 2019
- Protégé jusqu’au
- 21 août 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 21 août 2044
- Source
- Swissreg
Designs
Design Pillow
Design Leaf
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Pillow → Pillow
- Echéance de la protection
- 21.08.2024 → 21.08.2029
Publié dans Swissreg le 28.09.2024
- 13 sept. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.09.2019
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.