Türgriff, Türbeschlag
Design suisse · 144985 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 144985
- Numéro de demande
- 2019-00638
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 08-06 Outils et quincaillerie08-09 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 12 nov. 2019
- Enregistré
- 26 nov. 2019
- Publié
- 29 nov. 2019
- Protégé jusqu’au
- 12 nov. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 12 nov. 2044
- Priorité
- EM 006586772-0001 19.06.2019EM 006586772-0002 19.06.2019
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 12.11.2024 → 12.11.2029
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 29 nov. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.11.2019
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.