partie de mouvement
Design suisse · 145016 · Radié
Designs
Dépôt de laque de couleur lumineuse (Super-LumiNova) ou non lumineuse (laque), sur des angles ou parties de pièces de mouvements horlogers dans le but d'en révéler les contours de jour comme de nuit.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145016
- Numéro de demande
- 2019-00648
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 19 nov. 2019
- Enregistré
- 10 déc. 2019
- Publié
- 13 déc. 2019
- Radié
- 13 juin 2025
- Motif
- Non prolongé
- Description
- Dépôt de laque de couleur lumineuse (Super-LumiNova) ou non lumineuse (laque), sur des angles ou parties de pièces de mouvements horlogers dans le but d'en révéler les contours de jour comme de nuit.
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Dépôt de laque de couleur lumineuse (Super-LumiNova) ou non lumineuse (laque), sur des angles ou parties de pièces de mouvements horlogers dans le but d'en révéler les contours de jour comme de nuit. → Dépôt de laque de couleur lumineuse (Super-LumiNova) ou non lumineuse (laque), sur des angles ou parties de pièces de mouvements horlogers dans le but d'en révéler les contours de jour comme de nuit.
- Date de radiation
- 13.06.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 19.11.2024 → 19.11.2024
Publié dans Swissreg le 13.06.2025
- 13 déc. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.