vélo-triporteurs
Design suisse · 145021 · Radié
Designs
Design Cityfly Combo 1 (Passager)
Design Cityfly Combo 2 (Cargo)
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145021
- Numéro de demande
- 2019-00605
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 14 oct. 2019
- Enregistré
- 10 déc. 2019
- Publié
- 13 déc. 2019
- Radié
- 9 mai 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Cityfly Combo 1 (Passager) → Cityfly Combo 1 (Passager)
- Description Design
- Date de radiation
- 09.05.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 14.10.2024 → 14.10.2024
Publié dans Swissreg le 09.05.2025
- 13 déc. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.