montre-bracelet

Design suisse · 145058 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
145058
Numéro de demande
2019-00702
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
13 déc. 2019
Enregistré
23 déc. 2019
Publié
30 nov. 2020
Protégé jusqu’au
13 déc. 2029
Prolongeable jusqu’au
13 déc. 2044
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2024

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    13.12.2024 → 13.12.2029

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  2. 30 nov. 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2020

Parties

Titulaire

Roventa-Henex SA

Rue du Crêt 16, 2501 Biel/Bienne

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Créateur

Daniel Moga

Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.