Tischbeine
Design suisse · 145117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145117
- Numéro de demande
- 2020-00017
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 13 janv. 2020
- Enregistré
- 11 févr. 2020
- Publié
- 14 févr. 2020
- Radié
- 7 août 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design WTB 650 1
Design WTB 650 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- WTB 650 1 → WTB 650 1
- Description Design
- Date de radiation
- 07.08.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 13.01.2025 → 13.01.2025
Publié dans Swissreg le 07.08.2025
- 14 févr. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.