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Design suisse · 145142 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
145142
Numéro de demande
2020-00078
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-04 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
14 févr. 2020
Enregistré
25 févr. 2020
Publié
25 févr. 2022
Protégé jusqu’au
14 févr. 2030
Prolongeable jusqu’au
14 févr. 2045
Priorité
EM 006730875 16.08.2019
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2024

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    14.02.2025 → 14.02.2030

    Publié dans Swissreg le 09.09.2024

  2. 25 févr. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.