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Design suisse · 145144 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145144
- Numéro de demande
- 2020-00067
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 11 févr. 2020
- Enregistré
- 25 févr. 2020
- Publié
- 31 mars 2021
- Radié
- 3 sept. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 03.09.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 11.02.2025 → 11.02.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 12 avr. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sowind SA, Place Girardet 1, 2301 La Chaux-de-Fonds → Sowind SA, Rue Numa-Droz 136, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 12.04.2024
- 31 mars 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.