Transportvorrichtung
Design suisse · 145179 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145179
- Numéro de demande
- 2020-00096
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-14 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 26 févr. 2020
- Enregistré
- 11 mars 2020
- Publié
- 13 mars 2020
- Radié
- 18 sept. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 24.09.2019
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 18.09.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 26.02.2025 → 26.02.2025
Publié dans Swissreg le 18.09.2025
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- BTL Brandschutz Technik GmbH Leipzig, Druckereistrasse 11, 04159 Leipzig, Allemagne → BTL Brandschutz Technik GmbH Leipzig, Kastanienallee 13, 06184 Kabelsketal, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 13 mars 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.03.2020
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.