Stuhl, Tisch, Hocker, Möbelkombination
Design suisse · 145191 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145191
- Numéro de demande
- 2020-00105
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement06-05 Ameublement
- Déposé
- 2 mars 2020
- Enregistré
- 26 mars 2020
- Publié
- 31 mars 2020
- Radié
- 25 sept. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 007690318-0001 12.02.2020EM 007690318-0002 12.02.2020EM 007690318-0003 12.02.2020EM 007690318-0004 12.02.2020
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 25.09.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 02.03.2025 → 02.03.2025
Publié dans Swissreg le 25.09.2025
- 2 mai 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Gachnang AG (Patentanwälte), Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- burgbad AG, Kirchplatz 10, 57392 Schmallenberg, Allemagne → burgbad AG, Am Donscheid 3, 57392 Schmallenberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 mars 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2020
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.