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Design suisse · 145198 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145198
- Numéro de demande
- 2020-00018
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 30 déc. 2019
- Enregistré
- 26 mars 2020
- Publié
- 31 mars 2020
- Protégé jusqu’au
- 30 déc. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 30 déc. 2044
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 30.12.2024 → 30.12.2029
Publié dans Swissreg le 14.11.2024
- 31 mars 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2020
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.