bouteille

Design suisse · 145218 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
145218
Numéro de demande
2020-00137
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
17 mars 2020
Enregistré
9 avr. 2020
Publié
15 avr. 2020
Protégé jusqu’au
17 mars 2030
Prolongeable jusqu’au
17 mars 2045
Priorité
EM 007732649 03.03.2020
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

bouteille, reproduction 1bouteille, reproduction 2bouteille, reproduction 3bouteille, reproduction 4bouteille, reproduction 5bouteille, reproduction 6bouteille, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    17.03.2025 → 17.03.2030

    Publié dans Swissreg le 17.02.2025

  2. 15 avr. 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Titulaire

Société des Eaux de Volvic

63530 Volvic, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.