Lampe
Design suisse · 145235 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145235
- Numéro de demande
- 2020-00023
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 14 janv. 2020
- Enregistré
- 9 avr. 2020
- Publié
- 15 avr. 2020
- Protégé jusqu’au
- 14 janv. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 14 janv. 2045
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 19 août 2025
Prolongé
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Venezia → Venezia
- Description Design
- Date de radiation
- 07.08.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement (supprimé)
- Echéance de la protection
- 14.01.2025 → 14.01.2030
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 7 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Venezia → Venezia
- Description Design
- Date de radiation
- 07.08.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 14.01.2025 → 14.01.2025
Publié dans Swissreg le 07.08.2025
- 15 avr. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Titulaire
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.