scultura
Design suisse · 145250 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145250
- Numéro de demande
- 2020-00101
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 25 févr. 2020
- Enregistré
- 27 avr. 2020
- Publié
- 30 avr. 2020
- Protégé jusqu’au
- 25 févr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 25 févr. 2045
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.08.2024
- 30 avr. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2020
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.