Schuhzubehör

Design suisse · 145264 · Radié

Designs

Die schwarz ausgemalten Linien stellen Reissverschlüsse dar.

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
145264
Numéro de demande
2020-00212
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
21 avr. 2020
Enregistré
12 mai 2020
Publié
28 oct. 2022
Radié
13 nov. 2025
Motif
Non prolongé
Description
Die schwarz ausgemalten Linien stellen Reissverschlüsse dar.
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1001 → 1001
    Description Design
    Die schwarz ausgemalten Linien stellen Reissverschlüsse dar. → Die schwarz ausgemalten Linien stellen Reissverschlüsse dar.
    Date de radiation
    13.11.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    21.04.2025 → 21.04.2025

    Publié dans Swissreg le 13.11.2025

  2. 28 oct. 2022

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.