accoudoir

Design suisse · 145267 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
145267
Numéro de demande
2020-00195
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-06 Ameublement
Déposé
17 avr. 2020
Enregistré
12 mai 2020
Publié
15 mai 2020
Protégé jusqu’au
17 avr. 2030
Prolongeable jusqu’au
17 avr. 2045
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

accoudoir, reproduction 1accoudoir, reproduction 2accoudoir, reproduction 3accoudoir, reproduction 4accoudoir, reproduction 5accoudoir, reproduction 6accoudoir, reproduction 7accoudoir, reproduction 8accoudoir, reproduction 9accoudoir, reproduction 10accoudoir, reproduction 11accoudoir, reproduction 12accoudoir, reproduction 13accoudoir, reproduction 14accoudoir, reproduction 15accoudoir, reproduction 16accoudoir, reproduction 17accoudoir, reproduction 18

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 nov. 2024

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    17.04.2025 → 17.04.2030

    Publié dans Swissreg le 11.11.2024

  2. 15 mai 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2020

Parties

Titulaire

VOH SA

La Praye 5a, 2608 Courtelary

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

Créateur

Vincent Vaucher

Tramelan

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.