bouchon
Design suisse · 145299 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145299
- Numéro de demande
- 2020-00222
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-07 Emballages et récipients
- Déposé
- 4 mai 2020
- Enregistré
- 26 mai 2020
- Publié
- 29 mai 2020
- Radié
- 27 nov. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 27.11.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 04.05.2025 → 04.05.2025
Publié dans Swissreg le 27.11.2025
- 7 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- HUBER Packaging AG, Industriestrasse 37, 4147 Aesch BL → Envases Aesch AG, Industriestrasse 37, 4147 Aesch BL
Publié dans Swissreg le 07.09.2021
- 29 mai 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.05.2020
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.