cadran de montre
Design suisse · 145301 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145301
- Numéro de demande
- 2020-00159
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 29 mars 2020
- Enregistré
- 26 mai 2020
- Publié
- 29 mai 2020
- Protégé jusqu’au
- 29 mars 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 29 mars 2045
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Guilloché "Eau vive" → Guilloché "Eau vive"
- Echéance de la protection
- 29.03.2025 → 29.03.2030
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 13 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.02.2025
- 13 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marc-Christian Perronnet, Avocat, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 13.02.2025
- 26 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.09.2020
- 29 mai 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.05.2020
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.