telecamere
Design suisse · 145327 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145327
- Numéro de demande
- 2020-00243
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 16-01 Photographie, cinéma et optique
- Déposé
- 7 mai 2020
- Enregistré
- 11 juin 2020
- Publié
- 15 juin 2020
- Radié
- 2 déc. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- CN 202030043063.1 21.01.2020
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 02.12.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 07.05.2025 → 07.05.2025
Publié dans Swissreg le 02.12.2025
- 15 juin 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.