Hygienestationen
Design suisse · 145330 · Radié
Designs
Design HC-16764-0
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145330
- Numéro de demande
- 2020-00210
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation23-99 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 23 avr. 2020
- Enregistré
- 11 juin 2020
- Publié
- 15 juin 2020
- Radié
- 4 déc. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- HC-16764-0 → HC-16764-0
- Description Design
- Date de radiation
- 04.12.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 23.04.2025 → 23.04.2025
Publié dans Swissreg le 04.12.2025
- 15 juin 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2020
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.