coque de spa
Design suisse · 145362 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145362
- Numéro de demande
- 2020-00261
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-06 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 28 mai 2020
- Enregistré
- 26 juin 2020
- Publié
- 30 juin 2020
- Protégé jusqu’au
- 28 mai 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 28 mai 2045
- Priorité
- US 29/716,464 10.12.2019
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 28.05.2025 → 28.05.2030
Publié dans Swissreg le 27.05.2025
- 30 juin 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.