Rampen
Design suisse · 145365 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145365
- Numéro de demande
- 2020-00276
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 25-03 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 8 juin 2020
- Enregistré
- 26 juin 2020
- Publié
- 30 juin 2020
- Protégé jusqu’au
- 8 juin 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 8 juin 2045
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- FLEYG AG, Bäumleingasse 22, 4051 Basel → FLEYG AG, Schlüsselberg 15, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 29.09.2025
- 6 déc. 2024
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 08.06.2025 → 08.06.2030
Publié dans Swissreg le 06.12.2024
- 8 juin 2021
Transféré
- Titulaire
- Beyeler & Fischer GmbH, Dalbenweg 8, 4416 Bubendorf → FLEYG AG, Bäumleingasse 22, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 08.06.2021
- 30 juin 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.