sculpture
Design suisse · 145405 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 145405
- Numéro de demande
- 2020-00335
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 2 juil. 2020
- Enregistré
- 28 juil. 2020
- Publié
- 31 juil. 2020
- Protégé jusqu’au
- 2 juil. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 2 juil. 2045
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 02.07.2025 → 02.07.2030
Publié dans Swissreg le 27.01.2025
- 31 juil. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2020
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.